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 Règlement intérieur

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Toorock
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Messages : 133
Date d'inscription : 02/10/2013
Age : 23
Localisation : Saint Denis de Méré

MessageSujet: Règlement intérieur   Dim 27 Oct - 22:02

Règlement intérieur voté par les membres du bureau.

Article 1 : Protection

Le port de lunettes est obligatoire pendant les parties. Les personnes ne satisfaisant pas à cette obligation pourront être interdites de participer par l'un des membres du bureau qui remarquera cette faute. Le refus de porter des protections oculaires requises pour la sécurité est une faute grave susceptible d'entraîner la radiation du membre. La sécurité des protections utilisées par les joueurs est évaluée souverainement par les membres du bureau. Tout joueur ne peut enlever sa protection qu'en zone dite "neutre". Zone qui sera définie le jour de la partie à l'unanimité par les membres du bureau.

Article 2 : Puissance

Tout lanceur ne devra pas développer une puissance supérieure à 2 joules
conformément au décret n° 99-240 du 24 mars 1999.

1. Les lanceurs de type automatique ou semi-automatique ne doivent pas dépasser 350 fps.

2. Les lanceurs destinés au tir de précision et dont le tir automatique est impossible (on entend par là tir a longue distance : distance minimale de 25m) ne doivent pas dépasser 450 fps.

Article 3 : Prêt de matériel

L'Association peut occasionnellement prêter du matériel (sous réserve de disponibilité) à l'un de ses membres en cas de défaillance de son propre matériel. Le prêt nécessitera la signature par le membre d'un formulaire dans lequel il constatera que le lanceur prêté est en bon état de fonctionnement au moment où il lui est prêté. Le matériel est alors sous la responsabilité de ce membre et toute détérioration devra être couverte par ce membre.
L'Association prête du matériel aux membres occasionnels qui sont alors responsables de ce matériel. Tout problème matériel devra être communiqué au plus tôt au Président.

Article 4 : Dommage corporel

Tout problème physique devra être communiqué au plus tôt à l'un des membres du bureau afin d'interrompre la partie en cours au plus vite. Aucun problème physique constaté ne sera à la charge de l’association.

Article 5 : Approbation du règlement intérieure

Le règlement intérieur à la même force obligatoire pour tous les membres. Ce règlement intérieur doit être porté à la connaissance de tous les membres adhérents de l'Association. Une signature de chacun des membres adhérents attestera qu'il en a pris connaissance.

Article 6 : Radiation - Démission

La radiation peut être prononcée pour :

1. Non paiement de la cotisation.

2. Infraction aux status, au présent règlement ou au code de conduite après délibération du Conseil d'Administration. La décision sera prise à l'unanimité des membres du Conseil d'Administration. La radiation ne peut donner lieu à remboursement de tout ou partie de la cotisation.

3. Tout adhérent peut démissionner quand il le désire. Les démissions ne peuvent donner lieu à remboursement de tout ou partie de la cotisation.

Article 7 : Substances illicites

Lors des manifestations organisées par l'association, et durant la pratique de l'activité d'airsoft par l’Association, la consommation de substances illicites, de drogues, ou de produits alcoolisés, ou comportant des éléments précédemment cités, est formellement prohibée. Toute personne étant sous l'influence des produits précédemment cités ne pourra pas prendre part à l'activité, ou manifestation. Tout contrevenant à ce présent article s'expose à son exclusion de l'activité, ou manifestation, jusqu'à que les effets des composants consommés ne s'estompent.
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